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CONDITIONS GENERALES DE VENTE EN LIGNE AUX PARTICULIERS

Les présentes conditions générales régissent les relations entre la société � Les Caves du Nizon *� située à l�adresse suivante : la ferme du Nizon � RN 580 � 30126 Saint Laurent des Arbres et les clients souhaitant passer commande sur le site www.chateau.saint.maurice.com.

* Société de commercialisation des vins du Château Saint Maurice et du Château Boucarut aux particuliers.

Acceptation des présentes conditions générales de vente
Le fait de confirmer la commande en ligne vaut pleine et entière acceptation des présentes conditions de vente. Ces conditions pouvant être modifiées, les conditions applicables sont celles en vigueur au moment de la confirmation de la commande.

Clientèle / Territoire
La vente en ligne ne concerne que les expéditions sur le territoire de la France métropolitaine, veuillez nous consulter pour les autres destinations.

Conditions Générales
Les prix affichés s�entendent eu euros, toutes taxes fran�aises comprises hors frais de port.
Les prix sont susceptibles d�être modifiés à tout moment.
Les frais de port sont facturés en sus.
Toutes nos offres s�entendent dans la limite des stocks disponibles.

Présentation des produits
La présentation des produits au moyen de photos diffusées sur le site Internet : www.chateau-saint-maurice.fr n'a aucune valeur contractuelle.
Les prix sont exprimés Toutes Taxes Comprises (TTC) en Euros.

Disponibilité des produits
Une commande ne peut être honorée que dans la limite des stocks disponibles. Le vin n'étant pas un produit industriel, les quantités sont limitées. De ce fait et afin de satisfaire au mieux les exigences des clients, le Château Saint Maurice peut être amenée à proposer un millésime de remplacement.

Conditionnement et Emballage
Les vins sont généralement conditionnés et livrés dans des cartons de 6 bouteilles identiques d'une contenance de 75 cl, exceptés certains vins qui sont conditionnés en Magnums (contenance de 150 cl) et peuvent être livrés en carton de 3 ou 6 magnums. Dans tous les cas, la contenance et le nombre de bouteilles par carton sont indiqués pour chaque article de manière précise.
Il ne peut pas être procédé à un "panachage" de plusieurs références dans un même carton.

Commande
Les commandes ne sont définitives que lorsqu�elles ont été confirmées par le règlement du prix. En application du code de la consommation, vous disposez d�un droit de rétractation de 7 jours à compter de l�enregistrement de la confirmation de la commande. Dans ce cas, l�échange ou le remboursement de la marchandise sera effectuée. Les frais de port en cas de retour de la marchandise ne pourront être à la charge de la SARL Les Caves du Nizon .

Paiement
Le paiement s'effectue comptant. Toute commande doit, afin d'être traitée et expédiée, être accompagnée du paiement intégral du prix (frais de port inclus) des marchandises.

Les moyens de paiement disponibles sont les suivants :
* Commandes en ligne : le règlement sécurisé de la commande s'effectue par Carte Bancaire (carte Bleue, Visa, Eurocard). Les transactions bancaires sont sécurisées grâce au système PAYBOX.

* Commandes par courrier : le règlement de la commande s'effectue par Chèque Bancaire ou Postal à l'ordre de " Les Caves du Nizon ". Le bon de commande qui apparaît à l'écran devra être imprimé et, accompagné du règlement correspondant, envoyé à l'adresse ci-dessus indiquée.

* Virement : Le règlement peut aussi s�effectuer par virement sur le compte : 13006 00040 06887805001 52.

Transport
L�acheminement et la livraison de la marchandise sont confiés à une société spécialisée.
Notre responsabilité ne pourra être engagée en cas de retard de livraison, d�avaries de transport. Les réserves de transport seront à adresser directement au transporteur en courrier recommandé dans un délai de 24 heures.

Confidentialité
Les données nominatives fournies par les clients ne sont pas diffusées à des tiers.

Identification
SARL Les Caves du Nizon � RN 580 � La Ferme du Nizon � 30126 Saint Laurent des Arbres.

Protection des droits d'auteur
Les photos présentées sur le site Internet www.chateau-saint-maurice.fr
ne peuvent être reproduites, même partiellement, sans autorisation écrite du Château Saint Maurice

Mentions légales
* Abus d'alcool : L'abus d'alcool est dangereux pour la santé. Il est important de le consommer avec modération.
* Protection des mineurs : Aux termes de l'ordonnance 59-107 du 7 janvier 1959, et des lois L74-631 du 5 juillet 1974 et L91-32 du 10 janvier 1991, la vente d'alcool à des mineurs de moins de 16 ans est interdite. Tout client du Château Saint Maurice certifie donc avoir 16 ans révolus à la date de la commande.
* Droit d'accès au fichier informatisé : Ce site a fait l'objet d'une déclaration à la CNIL. Conformément à la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés (CNIL), vous disposez d'un droit d'accès et de rectification pour toute information vous concernant.

Droit
Les éventuels litiges ne pouvant donner lieu à des accords amiables sont du ressort du tribunal de Commerce de Nîmes.
 
Christophe VALAT, Vigneron
Château St Maurice - 30290 L'Ardoise
Tél : 04 66 50 29 31 - Fax : 04 66 50 40 91
E-mail : contact@chateau-saint-maurice.fr